Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MONTRES SUISSES
LES MONTRES SUISSES, SA

Numéro de dépôt :
3841584
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
LES MONTRES SUISSES de LES MONTRES SUISSES

Présentation de la marque LES MONTRES SUISSES

Déposée le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) LES MONTRES SUISSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MONTRES SUISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MONTRES SUISSES domicilié(e) 58 RUE BONAPARTE - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 307 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MONTRES SUISSES domicilié(e) 58 RUE BONAPARTE - 75006 - PARIS - France.

La marque LES MONTRES SUISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MONTRES SUISSES est expirée depuis le 21 juin 2021.

LES MONTRES SUISSES a également déposé les autres marques suivantes : LES MONTRES , BOUTIQUE LES MONTRES


LES MONTRES SUISSES, SA - 58 RUE BONAPARTE - 75006 - PARIS - France - SIREN 380307371


LES MONTRES SUISSES - 58 RUE BONAPARTE - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682905 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; tous les produits précités provenant de Suisse.